La dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme.
À partir du 1er janvier 2022, les communes seront tenues de recevoir les demandes d’autorisation d’urbanisme transmises par voie électronique grâce à une téléprocédure spécifique, gratuite, de gestion et d’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme.
Pourquoi?
- Moderniser le service public
- Un gain de temps et d’argent. Plus besoin d’imprimer votre dossier et toutes les pièces complémentaires en plusieurs exemplaires papier.
- Un aspect écologique
- Les demandes d’information et les envois de pièces complémentaires peuvent se faire directement en ligne
- Accélérer le traitement des demandes
- Mettre à disposition un service en ligne simple, rapide, et accessible 7 j/7 depuis chez vous
- Permettre un suivi de votre dossier en temps réel
- Disposer d’une aide en ligne pour vous aider dans la constitution de votre dossier
En cas de difficulté ou de besoin de conseils dans la constitution de votre dossier, la mairie reste à votre disposition.
Pour faire vos démarche cliquez ici : https://sve.sirap.fr/
Fiche pratique
Programme scolaire à l'école primaire (élémentaire)
Vérifié le 09/06/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
- Cas général
- En Alsace-Moselle
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant. La semaine scolaire ne peut pas dépasser 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
- Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
- Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
- Éducation physique et sportive
- Éducation artistique
- Découverte du monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
- Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
- Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
- Éducation physique et sportive
- Éducation artistique
- Découverte du monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
- Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
- Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
- Éducation physique et sportive
- Éducation artistique
- Découverte du monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Consolidation des acquis de la langue française (écrite et orale)
- Maîtrise des principaux éléments mathématiques (nombres, calcul, géométrie...)
- Éducation physique et sportive
- Langue vivante, étrangère ou régionale
- Sciences expérimentales et technologies
- Histoire, géographie, enseignement moral et civique
- Arts plastiques, histoire des arts
- Techniques usuelles de l'information et de la communication
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Consolidation des acquis de la langue française (écrite et orale)
- Maîtrise des principaux éléments mathématiques (nombres, calcul, géométrie...)
- Éducation physique et sportive
- Langue vivante, étrangère ou régionale
- Sciences expérimentales et technologies
- Histoire, géographie, enseignement moral et civique
- Arts plastiques, histoire des arts
- Techniques usuelles de l'information et de la communication
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant. La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école. L'enseignement religieux est prévu dans le programme scolaire.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
- Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
- Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
- Éducation physique et sportive
- Éducation artistique
- Découverte du monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25h).
Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
- Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
- Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
- Éducation physique et sportive
- Éducation artistique
- Découverte du monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25h).
Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Apprentissage de la lecture, de l'écriture et de la langue française
- Apprentissage d'une langue étrangère ou régionale
- Connaissance et la compréhension des nombres, de leur écriture chiffrée (numération décimale) et le calcul sur de petites quantités
- Éducation physique et sportive
- Éducation artistique
- Découverte du monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25h).
Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Consolidation des acquis de la langue française (écrite et orale)
- Maîtrise des principaux éléments mathématiques (nombres, calcul, géométrie...)
- Éducation physique et sportive
- Langue vivante, étrangère ou régionale
- Sciences expérimentales et technologies
- Histoire, géographie, enseignement moral et civique
- Arts plastiques, histoire des arts
- Techniques usuelles de l'information et de la communication
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les domaines suivants :
- Consolidation des acquis de la langue française (écrite et orale)
- Maîtrise des principaux éléments mathématiques (nombres, calcul, géométrie...)
- Éducation physique et sportive
- Langue vivante, étrangère ou régionale
- Sciences expérimentales et technologies
- Histoire, géographie, enseignement moral et civique
- Arts plastiques, histoire des arts
- Techniques usuelles de l'information et de la communication
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, les parents peuvent décider de dispenser leur enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
-
Code de l'éducation : articles D321-1 à D321-17
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
-
Code de l'éducation : articles D481-2 à D481-6
Aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré
-
Arrêté du 9 novembre 2016 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Programme d'enseignement du CP, du CE1 et du CE2 - Cycle 2
Ministère chargé de l'éducation
-
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
Ministère chargé de l'éducation
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